Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont conclues entre :

D’une part, la société VEINARDE, société par actions simplifiée (SAS), dont le siège social est situé au 26 rue Dufrenoy, 75016 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 991 763 210, bénéficiant du numéro individuel d’identification pour les entreprises assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée FR09991763210, et joignable par courrier postal à l’adresse susmentionnée ou via courrier électronique à l’adresse : olivia@libellasocks.com,
(ci-après « VEINARDE »),

Et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet www.libellasocks.com,
(ci-après le « Client »).

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les relations contractuelles entre la société VEINARDE et le Client, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur le site www.libellasocks.com.
L’acquisition d’un produit via le Site implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV par le Client, lesquelles prévalent sur toute autre condition, sauf accord exprès préalable de VEINARDE.
VEINARDE se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.

2. Utilisation des Sites

Les Sites sont accessibles 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sauf opération de maintenance nécessaire. Leur consultation requiert le matériel adéquat à toute navigation sur Internet (ordinateur, smartphone, tablette, etc.) et une connexion idoine. VEINARDE se réserve le droit de faire évoluer le Site, pour des raisons techniques ou commerciales.
L’utilisateur s’engage à utiliser les Sites conformément aux lois et règlements en vigueur, dans le respect des présentes CGV-CGU et des droits des tiers.
L’utilisateur s’engage notamment à ne pas perturber le fonctionnement des Sites, ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires à l’ordre public, ne pas effectuer d’actes de prospection ou de publicité non autorisés, ne pas procéder à tout accès et/ou maintien frauduleux dans le système d’information. À défaut, VEINARDE pourra prendre à son encontre toute mesure et notamment engager sa responsabilité pénale au titre des articles 323-1 et suivants du Code pénal.

3. Inscription

L’inscription est réservée aux personnes majeures ou juridiquement capables.
Le Client s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour.
Chaque Client est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai à VEINARDE.
VEINARDE se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de fraude ou tentative de fraude, non-respect des CGV-CGU, usurpation d’identité ou double compte.

4. Produits

4.1 Caractéristiques
Les produits Libella comprennent notamment des chaussettes, collants et bas bien-être dotés d’une compression dégressive légère à modérée, conçus à partir d’un maillage spécifique permettant, lorsqu’ils sont portés, de favoriser la circulation veineuse et le confort des jambes.
Ces produits s’inscrivent dans une démarche de bien-être et de prévention des sensations de jambes lourdes et troubles mineurs de la circulation veineuse.
Certains accessoires proposés sur les Sites sont des produits de mode vendus séparément ou en complément des produits principaux.

4.2 Mise en garde
Les produits proposés par VEINARDE s’inscrivent dans un rituel de bien-être mais ne constituent pas des dispositifs médicaux et ne dispensent pas de la surveillance médicale. Il appartient au Client de se renseigner sur les compatibilités des produits vendus avec son état de santé et de consulter un professionnel de santé (médecin généraliste ou angiologue), notamment en cas de troubles veineux, de doute sur la taille ou le niveau de compression, avant utilisation des produits.
VEINARDE ne saurait être tenue responsable quant à l’inadéquation des produits avec l’état de santé du Client.
Certaines matières contenues dans les produits pouvant provoquer des intolérances, il appartient à l’utilisateur de vérifier l’adéquation du produit à sa situation.
Par ailleurs, les contenus du blog sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un avis médical.

4.3 Description
Chaque produit fait l’objet d’une description la plus précise possible. Les photographies sont présentées à titre illustratif et n’ont pas de valeur contractuelle ; des variations minimes, notamment de couleur, peuvent exister.
VEINARDE garantit que les produits proposés à la vente sont conformes aux prescriptions légales et réglementaires en vigueur lors de leur mise sur le marché.

4.4 Disponibilité
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, VEINARDE en informera le Client dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors choisir entre le remplacement par un produit équivalent ou l’annulation de la commande avec remboursement.

5. Prix et modalités de paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison applicables sont précisés avant la validation définitive de la commande, en fonction notamment de l’adresse de livraison et du mode de transport choisi.
Les prix tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la commande. Toute modification du taux de TVA applicable pourra être répercutée sur le prix des produits à compter de son entrée en vigueur.
VEINARDE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les prix indiqués sur le Site sont valables sauf erreur manifeste.
Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande. La validation de la commande vaut obligation de paiement.
Les produits demeurent la propriété de VEINARDE jusqu’au paiement complet du prix.
Le règlement des achats s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le Site. Les transactions sont sécurisées et les données transmises sont chiffrées conformément aux standards en vigueur.
Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement choisi. En cas de refus de paiement, d’échec de transaction ou de suspicion de fraude, la commande pourra être annulée.

6. Commandes

6.1 Étapes
Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier en renseignant les informations nécessaires à la bonne exécution de la commande.
Le Client est ensuite invité à vérifier le détail de sa commande (produits, quantités, prix, adresse de livraison, frais éventuels) avant validation définitive.
La validation de la commande implique l’obligation de paiement du montant indiqué.
Le Client procède au paiement selon les modalités proposées sur le Site, puis confirme définitivement sa commande.
Cette confirmation vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, reconnaît que le Client en a pris connaissance, et renonce à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou de tout autre document contradictoire.
L’ensemble des données fournies par le Client ainsi que la confirmation enregistrée constituent la preuve de la transaction. La confirmation de commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées.
VEINARDE envoie au Client un email de confirmation récapitulant la commande enregistrée.
VEINARDE se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude, de litige avec le Client, de problème de paiement, ou de difficulté liée à l’approvisionnement ou à l’acheminement. Dans ce cas, le Client en sera informé par email et, le cas échéant, les sommes déjà versées lui seront remboursées.

6.2 Suivi de commande
Une fois la commande expédiée, le Client reçoit un email contenant les informations de suivi de son colis.

6.3 Lutte contre la fraude
VEINARDE se réserve le droit de suspendre une commande en cas de suspicion de fraude, de demander des justificatifs d’identité et d’annuler toute commande présentant un risque frauduleux.
En cas de fraude avérée ou tentative de fraude, la commande pourra être annulée, le compte supprimé et des poursuites judiciaires engagées. Dans le cas où VEINARDE devrait faire appel à un tiers pour recouvrer une créance, les frais de recouvrement seront à la charge du débiteur.

7. Livraison des produits

7.1 Modalités
Les commandes sont préparées pour un départ du local de VEINARDE dans un délai moyen de 72 heures ouvrées (sous réserve de disponibilité des stocks) à compter de la confirmation par courrier électronique de la commande.
La livraison des commandes est ensuite assurée par le transporteur choisi par le Client. La commande est livrée en boite à lettre ou en mains propres. En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, le transporteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de poste ou du point relais où le client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité. A compter de la date mentionnée sur l’avis de passage, le client dispose de 15 jours pour retirer son colis.
Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison. En cas d’adresse incorrecte, les frais de réexpédition sont à sa charge.
En cas de retard, colis endommagé, produit manquant ou erreur de livraison, le client doit contacter VEINARDE dans les meilleurs délais.

7.2 Délais
Les délais de livraison annoncés sur le site s’appliquent à partir de la réception par le client du courrier électronique de confirmation de l’envoi de la commande envoyé par VEINARDE.
Les délais annoncés sur le site sont purement indicatifs et sont fonction de la destination et de la disponibilité du produit commandé. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction de prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, et conformément aux dispositions de l’article L.121–20–3 du Code de la Consommation, faute de livraison à l’expiration d’un délai de trente jours à compter du jour suivant où le client a passé sa commande, le client aura la possibilité d’annuler sa commande sans frais. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors remboursées.
Dans les cas où elle en a la capacité, VEINARDE se réserve la possibilité de lui proposer un produit de qualité et prix équivalent au produit initial.

7.3 Anomalie, retard, perte
VEINARDE suggère au client d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s’assurer de l’absence de dommage sur le produit. A défaut, aucune réclamation ne pourra être portée par le client auprès de VEINARDE. En cas de colis présentant une anomalie (emballage abîmé, produits manquants ou endommagés) à la réception, le client :

– devra émettre toutes les réserves nécessaires sur le récépissé de livraison,
– devra envoyer dans les 48 heures suivant la livraison une déclaration de réserve au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception
– transmettre une copie de ce courrier par mail à olivia@libellasocks.com

En cas de colis non reçu ou perdu :

• le client doit contacter VEINARDE par email : olivia@libellasocks.com
• une enquête pourra être menée auprès du transporteur
• une solution adaptée sera proposée (réexpédition ou remboursement)

8. Rétractation

8.1 Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier à VEINARDE par courrier électronique : olivia@libellasocks.fr de sa décision de rétractation.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

8.2 Acceptation et remboursement des produits retournés
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage, non ouverts. Un email de confirmation est envoyé lors de la réception du produit retourné.
Le remboursement intervient dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

8.3 Remboursement
En cas de rétractation du client du présent contrat, il sera remboursé du montant des articles retournés, excepté des frais de livraison,  sans retard excessif et, en état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où VEINARDE est informée de sa décision de rétractation du présent contrat. VEINARDE procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.
Les frais de renvoi du ou des produits à échanger sont à la charge du client.
Modèle de formulaire de rétractation (conforme à l’article L.221-5, 2° du code de la consommation) :
Veuillez copier, compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l’attention de VEINARDE
26 rue Dufrenoy, 75016 Paris

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le (*) /reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez les mentions inutiles.

9. Garanties légales

Tous les produits bénéficient des garanties légales en vigueur, indépendamment d’éventuelles garanties commerciales proposées par VEINARDE, notamment :

• la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation),
• la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9.1 Garantie légale de conformité
Les produits livrés doivent être conformes à la commande et à leur description.
En cas de défaut de conformité existant lors de la livraison, le Client dispose d’un délai de deux (2) ans pour agir.
Selon les conditions légales, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du produit, ou, si cela n’est pas possible, un remboursement.£Pendant une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de la livraison, le Client n’a pas à prouver l’existence du défaut pour les produits neufs, sauf preuve contraire apportée par le vendeur.

9.2 Garantie des vices cachés
Le Client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés, applicable lorsque un défaut non apparent rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou en diminue fortement l’usage.
Cette garantie permet, dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice, de demander le remboursement total contre retour des produits, ou un remboursement partiel si le produit est conservé.
Les produits doivent être retournés dans un état permettant leur vérification.
Ces garanties ne s’appliquent pas en cas de mauvaise utilisation, négligence, usure normale, non-respect des consignes, intervention non autorisée ou cas de force majeure.

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur les Sites, incluant notamment les contenus visuels, textes, graphismes, logos, marques, images, vidéos est protégé par les droits de propriété intellectuelle en vigueur.
Ces éléments sont la propriété exclusive de VEINARDE ou font l’objet de droits d’utilisation dûment accordés. Ils ne peuvent être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés ou exploités, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable et écrite de VEINARDE.
Toute création de lien hypertexte vers les Sites doit faire l’objet d’une demande préalable d’autorisation auprès de VEINARDE. VEINARDE se réserve la possibilité de demander la suppression de tout lien à tout moment.
L’utilisation des Sites n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur. Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément à la réglementation applicable.

11. Responsabilité

11.1 Utilisation des Sites
VEINARDE est tenue d’une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages liés à l’utilisation du réseau Internet (pertes de données, intrusion, virus, interruption de service).
VEINARDE ne saurait être responsable en cas de fraude ou d’usurpation d’identité.
VEINARDE ne peut être tenue responsable de dommages indirects tels que perte de chiffre d’affaires, perte de profits ou perte de données.
VEINARDE décline toute responsabilité concernant les liens hypertextes externes.

11.2 Informations et conseils
Les informations, contenus et conseils proposés sur les Sites sont fournis à titre informatif. Ils ne constituent en aucun cas un avis médical ni une obligation de résultat.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il en fait.

11.3 Commentaires
VEINARDE peut modérer les commentaires publiés sur les Sites. Tout contenu illicite, injurieux, diffamatoire ou contraire à l’ordre public pourra être supprimé.
L’utilisateur reste responsable de ses propos.
VEINARDE se réserve le droit de supprimer tout contenu manifestement illicite et d’en informer les autorités compétentes si nécessaire.

12. Données personnelles

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. VEINARDE se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.
Toutes les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture.
VEINARDE s’autorise à transmettre les informations collectées à des prestataires intervenant dans le cadre de l’exécution des commandes (paiement, livraison, hébergement), uniquement dans la mesure nécessaire à leurs missions, mais s’interdit de les transmettre à des partenaires commerciaux.
Le client peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Les données personnelles sont conservées de manière confidentielle et sécurisée, uniquement pour les besoins des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et conformément à la réglementation applicable.

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6/01/1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés en contactant VEINARDE à l’adresse suivante : olivia@libellasocks.com 

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, le client est invité à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.

13. Médiation des litiges et droit applicable

Les présentes CGV-CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client doit tenter de contacter en priorité le service client de VEINARDE afin de rechercher une solution amiable, par une réclamation écrite.
À défaut d’accord les parties pourront, si elles le souhaitent, recourir à un processus de médiation de manière amiable et de bonne foi. La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.
La partie souhaitant engager une médiation devra en informer l’autre partie par écrit en précisant les éléments du litige. La médiation ne présentant pas de caractère obligatoire, chacune des parties reste libre de s’en retirer à tout moment.
La procédure est gratuite pour le consommateur (R612-1 du Code de la Consommation).
À défaut de résolution amiable ou en cas d’échec de la médiation, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.

Date de mise à jour

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ont été mises à jour le 20/03/2026.